Ville d'Ondres

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Ville d'Ondres

Prochain Conseil municipal, le 14 septembre 2012

La séance du Conseil municipal se tiendra le vendredi 14 septembre 2012 à 18h30 en mairie. A l’ordre du jour :

1. Présentation du rapport annuel 2011 du SIAEP sur la qualité et le prix du service public de distribution d’eau potable.
2. Approbation du plan de gestion de l’aménagement forestier.
3. Approbation de la convention de servitude de passage entre la commune d’Ondres et la société SYNERAIL sur les parcelles communales cadastrées section AD n° 15, 16, 126 et 128 donnant accès à la parcelle cadastrée section AD n° 11.
4. Intégration des voies, réseaux et espaces communs du lotissement Paloumet dans le domaine privé communal.
5. Travaux de voirie : accès à la « résidence du Guit », PC n° 40209 12D0015 déposé par la société INDO CONCEPT.
6. Aménagement du cimetière communal : signature des marchés de travaux.
7. Enquête publique pour la réalisation de travaux d’aménagement de l’aval du ruisseau de Cornecul.
8. Approbation du programme local de l’habitat 2012-2017 défini sur le territoire de la Communauté de communes du Seignanx.
9. Tarifs scolaires applicables à partir de la rentrée scolaire 2012/2013.
10. Convention prestation de services CAF et tarif du service de restauration scolaire.
11. Demande de subvention pour la mise en réseau informatique de l’école maternelle.
12. Tarif de location de l’appartement situé dans l’enceinte du complexe Sportif Larrendart.
13. Décision modificative n° 1 Budget principal 2012.
14. Modification de la composition des différentes commissions de travail.
15. Remplacement de Monsieur Roland BORDUS dans les structures intercommunales, les établissements publics, associations et organismes consultatifs au sein desquelles il représentait la commune d’Ondres.
16. Présentation du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes.
17. Questions diverses.

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Lu dans le quotidien Sud Ouest :