Ville d'Ondres

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Ville d'Ondres

Conseil municipal du 21 juin 2013

conseil municipalLa prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le vendredi 21 juin  2013 à 18h30 en mairie. À l’ordre du jour :
1. Acquisition des parcelles cadastrées section AR n° 278 et 279 chemin des Bambous et avenue du Docteur Lesca.
2. Aménagement de la route de Beyres : acquisitions terrains.
3. Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AK18p à la Communauté des communes du Seignanx.
4. Convention pour autorisation de passage sur la parcelle cadastrée section AK n° 18.
5. Demande d’autorisation de défrichement parcelle cadastrée section AV n°177.
6. Demande de bornage judiciaire concernant la délimitation du chemin de Minjoye.
7. Zone d’Aménagement Concerté dite des trois Fontaines : approbation du dossier d’enquête publique environnementale préalable à la déclaration d’utilité publique du projet.
8. Desserte du Parc d’activités économiques d’Ondres et notamment de la zone commerciale par des transports en commun.
9. Vestiaires sportifs stade municipal: approbation avant-projet détaillé.
10. Vestiaires sportifs stade municipal : approbation du dossier de consultation des entreprises
11. Constitution d’un groupement de commandes pour l’aménagement des chemins de Choy et Piron.
12. Extension école maternelle : approbation du dossier de consultation des entreprises.
13. Extension école maternelle. Demande de subvention au titre de la dotation des équipements des territoires ruraux (DETR) 2014.
14. Accord de garantie d’emprunt partielle donné au COL pour la réalisation d’un programme de 10 logements locatifs sociaux au sein de l’opération immobilière « Les Balcons du Delta ».
15. Remise de pénalités de retard sur le versement de la T.L.E (taxe locale d’équipement) afférente au permis de construire n° PC 40 209 10D0039.
16. Convention de participation financière entre la commune d’Ondres et les campings du Lac, Lou Pignada, Blue Océan, CCAS EDF / CAMPASUN et la résidence de tourisme pour l’organisation du service de navette de la plage – saison estivale 2013.
17. Convention d’occupation du domaine public communal avec le camping Blue Océan pour la période estivale 2013.
18. Approbation de conventions entre la Mairie, le Foyer d’éducation populaire d’Ondres et l’association sportive ondraise pour la mise à disposition du stade afin d’y organiser les courses de vaches landaises – saison estivale 2013.
19. Tarifs séjours organisés par le CLSH vacances scolaires été 2013.
20. Tarifs service jeunesse séjours ETE 2013 Sierra De Guara Saint Lary.
21. Modification du tableau des emplois : augmentation du volume horaire pour un poste d’adjoint technique de 2ème classe.
22. Concours communal de fleurissement et d’embellissement 2013.
23. Informations et questions diverses.

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Lu dans le quotidien Sud Ouest :