Ville d'Ondres

Naturellement

Ville d'Ondres

Conseil municipal du 22 juillet 2013

Conseil municipal du 14 septembre 2012La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 22 juillet 2013 à 18h30 en mairie. À l’ordre du jour :
1. Aménagement des chemins de Ladebat et du Maréchal Ferrant : approbation de l’avant-projet
2. Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n° 32 appartenant à la CCAS d’EDF GDF.
3. Acquisition d’une parcelle cadastrée section AI n° 187.
4. Approbation des modifications statutaires du Syndicat mixte de rivières Bourret- Boudigau.
5. Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat mixte de rivières Bourret-Boudigau devenant le Syndicat mixte de rivières Côte Sud à compter du 1er janvier 2014.
6. Projet de résidence de Tourisme sise à Las Nazas : approbation de l’avenant n° 2 au compromis de vente de la parcelle cadastrée section AB n°191p entre la commune et la société Bouygues Immobilier.
7. Avis du Conseil municipal sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale de l’agglomération de Bayonne et du Sud des Landes .
8. Répartition des sièges au sein de la communauté de communes du Seignanx.
9. Modification du régime indemnitaire.
10. Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire : l’encadrement des Temps d’Activités Périscolaires (TAP).
11. Modification du tableau des emplois : création d’un poste de technicien principal de 1ère classe à temps complet.
12. Création de 2 postes supplémentaires dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir.
13. Fixation des tarifs scolaires du CLSH et de l’accueil périscolaire.
14. Décision modificative n° 1, budget principal 2013.
15. Décision modificative n° 1, budget annexe Larreuillot 2013.
16. Informations et questions diverses.

Les commentaires sont fermés.





Lu dans le quotidien Sud Ouest :