Ville d'Ondres

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Ville d'Ondres

Conseil municipal du 19 décembre 2013

Salle du Conseil municipalLa prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le vendredi 19 décembre 2013 à 18h30 en mairie. À l’ordre du jour :
1. Acquisition partielle des parcelles cadastrées section AH n° 68 et 69, route de Beyres et chemin de Piron.
2. Acquisition parcelle cadastrée section AI n° 305p, route de Beyres.
3. Acquisition parcelle cadastrée section AR n° 113p, chemin de Tambourin.
4. Acquisition parcelle cadastrée section AY n° 168, impasse de la Pointe.
5. Acquisition parcelles cadastrées section AL n° 278, 279 et 280, impasse de Tamatave.
6. Acquisition parcelle cadastrée section AL n° 293, impasse de Tamatave.
7. Acquisition parcelle cadastrée section AL n°357, située chemin de Carrère.
8. Travaux d’aménagement de l’aval du ruisseau de Cornecul : transfert de l’autorisation loi sur l’eau entre le syndicat intercommunal pour la gestion des bassins versants Anguillère, Palibes, Northon, Aygas et la commune d’Ondres.
9. Projet d’implantation d’équipements techniques par SFR sur le site de la station d’épuration d’Ondres.
10. Parc commercial du Seignanx : protocole entre la commune d’Ondres et la SC du Seignanx.
11. Étude de programmation sur l’évolution du site de l’école élémentaire et de la mairie.
12. Modification du tableau des emplois : augmentation du volume horaire de 2 postes d’adjoint technique de 2ème classe.
13. Modification du tableau des emplois : création des postes adjoint technique de 2ème classe.
a) création d’un poste d’adjoint technique de 2ème  classe à temps non complet 20h00.
b) création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 25h00.
c) création 2 postes d’adjoint technique de 2èmeclasse à temps complet 35h00.
14. Modification du tableau des emplois : création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe à temps complet.
15. Modification du tableau des emplois : création de 2 postes d’auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe à temps complet.
16. Modification du tableau des emplois : création d’un poste d’adjoint d’animation de  2ème classe à temps complet.
17. Modification du régime indemnitaire.
18. Frais de déplacement à l’intérieur de la résidence administrative.
19. Admission en non valeur.
20. Attribution de participations scolaires.
21. Avenant aux protocoles d’accord avec les centres musicaux ruraux.
22) Décision modificative n° 2 budget principal 2013.
23) Informations et questions diverses.

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Lu dans le quotidien Sud Ouest :