Ville d'Ondres

Naturellement

Ville d'Ondres

Conseil municipal du 26 septembre 2014

conseil municipalLa prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le vendredi 26 septembre à 20h en mairie. À l’ordre du jour :
1.  Classement de diverses voies dans le domaine public communal
2.  Dénomination de voie
3.  Convention de servitude pour la pose d’une ligne électrique souterraine HTA (400 volts) au travers des parcelles AP 230, 231, 232
4. ZAC des 3 Fontaines – Acquisition de la parcelle AR 331
5. ZAC des 3 Fontaines – Acquisition des parcelles AO n°21 et AP n°183
6. Approbation programme d’assiette des coupes de bois – Année 2015
7. Syndicat mixte de gestion des baignades landaises : approbation retrait commune de Mugron
8. Adhésion à l’offre de service CT / CHSCT proposée par le CDG 40
9. Création d’un emploi permanent de responsable de la communication
10.  Indemnisation des arrêts maladies des agents non titulaires de droit privé
11. Modification du taux de la taxe d’aménagement sur le secteur spécifique du futur parc d’activités économiques
12. Exonération de la taxe d’aménagement pour les abris de jardin
13. Subvention 4L Trophy
14. Convention de mise à disposition de verres recyclables avec les associations organisatrices de manifestations
15. Définition et composition des différentes commissions de travail
16. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
17. Informations diverses

Les commentaires sont fermés.





Lu dans le quotidien Sud Ouest :