Ville d'Ondres

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Conseil municipal du 29 janvier 2016

Le conseil municipalLa prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le vendredi 29 janvier 2016 à 20h en Mairie.

À l’ordre du jour :
1. Acquisition parcelle cadastrée Section AL n° 396, Chemin de Carrère
2. Intégration des voies, réseaux et espaces communs du lotissement Les Embruns dans le domaine privé communal
3. Construction du Centre Technique Municipal : approbation du dossier  Avant-Projet.
4. Travaux de réseaux eaux pluviales, eaux usées, eau potable sur  l’avenue Jean Labastie : approbation de la  convention de co-maîtrise d’ouvrage portant sur les réseaux d’eaux pluviales, d’eaux usées et d’eau potable
5. ZAC des trois Fontaines : Modification des limites d’emprise à exproprier pour Madame Betbeder épouse Duler
6. Avenant n°3 au contrat de bail commercial entre la commune d’Ondres et la SARL B3C
7. Convention partenariale de financement avec HSA (Habitat Sud Atlantique) pour la construction de 24 logements sociaux au sein du programme immobilier « LES JARDINS d’HESTIA»
8. Convention relative à l’intervention d’un agent du CDG40 pour assurer la mission d’inspection (A.C.F.I)
9. Renouvellement d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir
10. Création de postes dans le tableau des emplois suite à avancements de grade
11. Attribution de participations scolaires
12. Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements dans la limite des crédits ouverts au budget précédent
13. Débat d’orientations budgétaires 2016
14. Informations diverses

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Lu dans le quotidien Sud Ouest :