Ville d'Ondres

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Conseil municipal du 4 mars 2016

Le conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le vendredi 4 mars 2016 à 20h en Mairie.

À l’ordre du jour :
1)    Définition du zonage d’assainissement pluvial sur le territoire de la commune : demande de subvention.
2)    Aménagement du cœur de quartier touristique : approbation dossier PRO DCE de la première tranche de travaux.
3)    Aménagement en agglomération du chemin de la Montagne : Délégation de la maîtrise d’ouvrage, de la gestion et d’une partie des aménagements entre la Communauté de Communes du Seignanx et  la commune d’Ondres.
4)    Aménagement du cœur de quartier touristique : raccordement du PRL au réseau d’assainissement.
5)    Adhésion aux services de la cellule accessibilité du CDG40
6)    Adhésion à la convention constitutive de groupements de commandes pour l’acquisition de prestations intellectuelles d’élaboration des agendas d’accessibilité programmée (AD’AP) pour les collectivités territoriales et établissements publics du département
7)    Avis du Conseil Municipal sur l’ouverture des commerces de détail (de type alimentaire) sur 12 dimanches de l’année 2016
8)    Convention entre la commune et la SATEL (aménageur de la ZAC des Trois Fontaines) pour le versement d’un acompte sur les acquisitions réalisées dans le cadre de l’opération d’aménagement de la ZAC des Trois Fontaines
9)    Recrutement d’un agent en CDD de droit public sur le poste de chargé de communication
10)    Modification des tarifs de la Taxe de Séjour
11)    Approbation du Compte Administratif 2015 du Budget Principal et du Budget annexe de Larreuillot
12)    Approbation du compte de Gestion 2015 : Budget principal de la Commune ; Budget annexe de Larreuillot
13)    Affectation du résultat de clôture du Budget principal 2015
14)    Adoption des Budgets Primitifs 2016 : Budget Principal ; Budget Annexe L’Arreuillot
15)    Réalisation d’un Contrat de Prêt PSPL d’un montant total de  880 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la mise en séparatif du réseau unitaire des eaux usées, avenue Jean Labastie à Ondres
16)    Attribution de Subventions 2016 aux Associations
17)    Attribution de participations scolaires
18)    Motion contre la réduction de la mise à disposition des CRS pour la surveillance des plages
19)    Informations diverses

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Lu dans le quotidien Sud Ouest :