Ville d'Ondres

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Ville d'Ondres

Prochain Conseil municipal le vendredi 28 octobre 2016

Le conseil municipalLa prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le :

Vendredi 28 octobre 2016 à 20h en Mairie.

Ordre du jour :
1)    Définition et composition des différentes commissions de travail
2)    Acquisition parcelle AP 145
3)    Acquisition parcelles cadastrées section AK n° 21, AL n° 98, AL n° 429, AL n° 431, AL n° 434  et AL n° 436, Chemin du Claous
4)    Acquisition parcelles cadastrées section AL n° 237 et AL n° 438, Chemin du Claous
5)    Acquisition parcelles cadastrées section AL n° 425, AL n° 427 et AL n° 238, Chemin du Claous
6)    Demande de subventions  auprès du Conseil Départemental des Landes et de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’aide à la suppression d’utilisation des pesticides dans la collectivité
7)    Convention de répartition du financement des travaux de voirie pour l’aménagement du chemin de Piron (Tranche 2) entre la commune d’Ondres et la communauté de communes du Seignanx.
8)    Avis sur le principe d’adhésion de la commune à la Société Publique Locale Trans Landes
9)    Adhésion au groupement de commandes pour les vérifications et les contrôles périodiques réglementaires des installations et des établissements recevant du public.
10)    Convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes à la commune d’Ondres
11)    Approbation modification des statuts de la Communauté des Communes
12)    Approbation du dossier de réalisation de la ZAC des Trois Fontaines
13)    Approbation du Programme des Equipements Publics de la ZAC « des Trois Fontaines »
14)    Renouvellement de 2 postes d’Agent de Surveillance de la Voie Publique
15)    Application du « transfert primes points » aux agents Contractuels de droit public
16)    Convention service archives CDG 40
17)    Attribution d’une subvention à l’association sportive du collège de Labenne
18)    Attribution de participations scolaires au Lycée René Cassin
19)    Clôture budget annexe Larreuillot
20)    Informations diverses

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Lu dans le quotidien Sud Ouest :