Ville d'Ondres

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Prochain Conseil municipal le vendredi 24 novembre 2017

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le : vendredi 24 novembre 2017 à 20h en Mairie d’Ondres.

ORDRE DU JOUR :
1) Modification du Règlement intérieur du Conseil des Sages
2) Modification du tableau des emplois : création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à Temps Complet 35h00
3) Eco-quartier des Trois Fontaines : approbation du Cahier des charges des cessions de terrains
4) Eco-quartier des Trois Fontaines : Indemnisation des propriétaires de la parcelle cadastrée AR n°111, et revente de cette parcelle à l’EPFL dans le cadre d’un portage foncier et financier
5) Eco-quartier des Trois Fontaines : Indemnisation des propriétaires des parcelles cadastrées AP n°116, AP n°117 et AP n°50, et revente de ces parcelles à l’EPFL dans le cadre d’un portage foncier et financier
6) Eco-quartier des Trois Fontaines : Indemnisation des propriétaires des parcelles cadastrées AO n°22, AO n°23 (en partie), AO n°24 (en partie), AO n°87, AL n°211 (pour partie) et AL n°212 (pour partie) et revente de ces parcelles à l’EPFL dans le cadre d’un portage foncier et financier
7) Fixation des durées d’amortissement des biens mobiliers et immobiliers de la commune
8) Adoption Décision Modificative n°3 Budget 2017
9) Informations diverses

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Lu dans le quotidien Sud Ouest :