Ville d'Ondres

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Le prochain Conseil municipal le vendredi 26 janvier 2018

Le conseil municipalLa prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le : vendredi 26 janvier 2018 à 20h en Mairie d’Ondres.

ORDRE DU JOUR :

1) Convention de servitude de passage pour la réalisation de la desserte et l’alimentation électrique nécessaire à la viabilisation d’un terrain privé, chemin du Segrat.
2) Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable sur le domaine public communal par la Société B3C.
3) Avenant au cahier des charges de cession des terrains de l’Eco-quartier des Trois Fontaines pour le lot S1
4) Avenant au cahier des charges de cession des terrains de l’Eco-quartier des Trois Fontaines pour le lot N1.
5) Avenant au cahier des charges de cession des terrains de l’Eco-quartier des Trois Fontaines pour le lot N2.
6) Approbation étude SYDEC enfouissement réseaux RD 26 avenue du 8 mai 1945.
7) Rythme scolaire : avis du conseil municipal.
8) Attribution de participations scolaires au Lycée René Cassin.
9) Autorisation donnée à M. Le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements dans la limite des crédits ouverts au budget précédent.
10) Débat d’orientations budgétaires.
11) Informations diverses

Ordre du jour à télécharger.

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Lu dans le quotidien Sud Ouest :