Ville d'Ondres

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Le prochain Conseil municipal aura lieu jeudi 29 novembre 2018 à 20h, en mairie d’Ondres

Le conseil municipalLe Conseil municipal de la commune d’Ondres se réunira en session ordinaire le :
jeudi 29 novembre 2018 à 20h en Mairie d’Ondres.

Ordre du jour :
1- Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement.
2- Classement de la voie des Hauts de Tarucat et de la parcelle cadastrée AS 223 dans le Domaine Public.
3- Approbation des cessions de parcelles par l’aménageur SATEL dans le cadre de l’opération de l’aménagement des Trois Fontaines : cession au profit de BOUYGUES IMMOBILIER.
4- Approbation des cessions de parcelles par l’aménageur SATEL dans le cadre de l’opération de l’aménagement des Trois Fontaines : cession au profit de XL HABITAT.
5- Approbation des cessions de parcelles par l’aménageur SATEL dans le cadre de l’opération de l’aménagement des Trois Fontaines : cession au profit de la SCCV « Trois Fontaines ».
6- Approbation des cessions de parcelles par l’aménageur SATEL dans le cadre de l’opération de l’aménagement des Trois Fontaines : cession au profit d’HABITAT SUD ATLANTIQUE (HSA).
7- Approbation des cessions de parcelles par l’aménageur SATEL dans le cadre de l’opération de l’aménagement des Trois Fontaines : cession au profit de la société TEQUIO.
8- Avenant convention d’occupation privative du domaine public entre la commune, le SYDEC et la société CELLNEX.
9- Approbation du programme des travaux à effectuer en forêt communale en 2019.
10- Approbation programme d’assiette des coupes de bois 2019.
11- Modification du tableau des emplois : création d’un poste d’Adjoint Administratif principal de 1er classe.
12- Admission en non-valeur de titres de recettes impayés.
13- Approbation de la décision modificative n°4 BP 2018.
14- Informations diverses.

Ordre du jour.

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Lu dans le quotidien Sud Ouest :