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Conseil municipal du jeudi 1er décembre 2022

01/12/2022 18:30 - 20:30

Mairie d’Ondres
40440 Ondres

Convocation d’un Conseil municipal en séance publique le jeudi 1er décembre 2022 – 18h30

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2022.

Lecture des décisions prises par Madame le Maire.

2022-12-01  –  Avenant au Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) de la Zone   d’Aménagement Concerté des Trois Fontaines concernant la cession des ilots S6 et S8 à la société dénommée COMITÉ OUVRIER DU LOGEMENT (C.O.L)

2022-12-02  –    Accords de cession de parcelles de la Zone d’Aménagement Concerté des Trois Fontaines – ilots S6, S8 et S10

2022-12-03  –    Convention territoriale globale « CTG »

2022-12-04  –    Avis sur la dérogation au repos dominical 2023

2022-12-05 –  Modification du tableau des emplois : création de deux poste d’Adjoints  Techniques Principaux de 2ème classe permanent à temps complet à 35h00 – Postes à pourvoir au 1er janvier 2023

2022-12-06  –   Modification du temps de travail d’un agent titulaire CNRACL

2022-12-07  –   Création de 16 emplois non permanents d’agents recenseurs (article L332-23 1° du code général de la Fonction Publique)

2022-12-08    Approbation convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux auprès d’un établissement public local

Questions diverses.

AFFICHE CM du 1er décembre 2022

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